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Location de chapiteaux

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Nature de la Procédure : marché à procédure adaptée passé en application de l’article 27 de l’ordonnance de Juillet 2015 et du décret de Mars 2016.

Cahier des Clauses Administratives de référence : le CCAG fourniture et services.

Décomposition en lot : la consultation comporte 2 lots

Mode de Règlement : mandat administratif suivi d’un virement. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours en application du code des marchés publics.

Caractéristiques techniques de la prestation : voir descriptif dans le cahier des charges et le détail estimatif. Variantes : les soumissionnaires pourront proposer d’autres matériels qui répondent qualitativement et quantitativement au descriptif.

Délai d’exécution : le délai est défini dans le cahier des charges.

Délai de validité de l’offre : 90 jours à compter de la date de la remise de l’offre.

Pièces constitutives de la consultation : le présent AAPC, le cahier des charges, le détail estimatif.

Conditions de remise des offres : Par courrier à l’adresse suivante : Mr Le Maire - 6 rue Louis Pasteur – CS 29680 Roscoff Sous forme dématérialisée à l’adresse suivante : secretariat.mairie@roscoff.fr

Date de la remise des offres : vendredi 23 février 2018

Présentation des offres : le soumissionnaire devra fournir les pièces suivantes :

  • Le détail estimatif complété et signé,
  • Le numéro d’agrément,
  • Un relevé d’identité bancaire,
  • Les références,
  • Une présentation sommaire de son matériel (photos…).

Critères de choix : offre économiquement la plus avantageuse (prix 90%, valeur technique 10%).

Renseignements complémentaires : Administratif : communication.mairie@roscoff.fr Technique : st.mairie@roscoff.fr Le dossier de consultation peut être transmis par voie électronique sur simple demande à : urbanisme.mairie@roscoff.fr, il peut être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation Mégalis.